Journal Officiel n°6774 du 08 février 2014
PDF - 7.1 Mo
Décrets N° 2013-1374 Arrêtés N° 16911 16913 17068 17071 17072 18384 18353 16448
Numéro : 6774
Date : 08/02/2014
Type : Ordinaire
Sommaire du Journal Officiel n°6774
MINISTERE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS TERRESTRES ET DU DESENCLAVEMENT
- Décret n° 2013-1374 du 30/10/2013 - Décret n°2013-1374 portant dérogation aux caractéristiques techniques de véhicule affecté au transport public de personnes.
- Arrêté n° 16911 du 08/10/2013 - Arrêté ministériel n°16911 portant dérogation aux caractéristiques techniques de véhicule affecté au transport privé de personnes.
- Arrêté n° 16913 du - Arrêté ministériel n°16913 portant dérogation aux caractéristiques techniques de véhicule affecté au transport privé de personnes
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EMPLOI ET DE LA PROMOTION DES VALEURS CIVIQUES
- Arrêté n° 17068 du 15/10/2013 - Arrêté ministériel n°17068 portant création et organisation du Projet Accueil-Emploi
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
- Arrêté n° 17071 du 18/10/2013 - Arrêté ministériel n°17071 modifiant l'arrêté n°764 du 1er février 2013 portant mise en place du Comité de pilotage de la deuxième Université de Dakar.
- Arrêté n° 17072 du 18/10/2013 - Arrêté ministériel n°17072 fixant le taux des droits d'inscription au niveau des établissements publics d'enseignement
MINISTERE DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
- Arrêté n° 18384 du 21/11/2013 - Arrêté ministériel n°18384 portant retrait de la Délégation de Pouvoirs à la Fédération Sénégalaise de Basketball et création d'un Comité de Normalisation du Basketball Sénégalais.
MINISTERE DE LA PÊCHE ET DES AFFAIRES MARITIMES
- Arrêté n° 18353 du 18/11/2013 - Arrêté ministériel n°18353 portant mise en place du Comité de Pilotage national du Projet d'aménagement Durable des Pêcheries du Sénégal (ADUPES).
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL, DU DIALOGUE SOCIAL ET DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
- Arrêté n° 16448 du 19/09/2013 - Arrêté ministériel n°16448 approbation des statuts et du règlement intérieur de l'IPM du personnel de l'Office Diocésain de l'Enseignement Catholique de Dakar dénommée IPMODEC DE DAKAR