Journal Officiel n°6877 du 26 septembre 2015
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Arrêtés N° 3149 3253 3122 3122 4117 4014 Arrêté interministériels N° 3197
Numéro : 6877
Date : 26/09/2015
Type : Ordinaire
Sommaire du Journal Officiel n°6877
MINISTERE DE L'ENERGIE ET DU DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES
- Arrêté n° 3149 du 10/03/2015 - portant organisation et fonctionnement du Programme National de Biogaz du Sénégal (PNB) Phase 2
- Arrêté n° 3253 du 13/03/2015 - fixant les prix plafonds des hydrocarbures à la consommation pour compter du 14 mars 2015
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arrêté n° 3122 du 10/03/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'environnement relatives aux études d'impact sur l'environnement du projet d'exploitation agricole de 2024,5 hectares sur le Djeuss nord et d'une unité agro-industrielle de 2x8/h (Commune de Diama)
MINISTERE DES SPORTS
- Arrêté n° 3122 du 10/03/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'environnement relatives aux études d'impact sur l'environnement du projet d'exploitation agricole de 2024,5 hectares sur le Djeuss nord et d'une unité agro-industrielle de 2x8/h (Commune de Diama)
- Arrêté n° 4117 du 24/03/2015 - portant création et attributions du Comité de pilotage des impacts sur l'environnement du projet d'exploitation de 2024,5 hectares sur le Djeuss nord et d'une unité agro-industrielle de 2x8/h (Commune de Diama)
MINISTERE DE L'INTEGRATION AFRICAINE, DE LA BONNE GOUVERNANCE ET DU NEPADE
- Arrêté n° 4014 du 20/03/2015 - portant création du Comité national de préparation du 40ème anniversaire de la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
- Arrêté interministériel n° 3197 du 11/03/2015 - abrogeant et remplaçant l'arrêté interministériel n°05144/MEN/MEF du 19 mai 2000 fixant les taux des allocations d'études, de stages et d'indemnités diverses accordées aux étudiants boursiers et non boursiers