Journal Officiel n°6892 du 12 décembre 2015

Numéro : 6892

Date : 12/12/2015

Type : Ordinaire

Sommaire du Journal Officiel n°6892

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

Décret n° 2015-1155 du 06/08/2015 - portant élévation à la dignité de Grand-Croix de l'Ordre national du Lion à titre étranger
Décret n° 2015-1171 du 18/08/2015 - portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger
Décret n° 2015-1172 du 18/08/2015 - portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger
Décret n° 2015-1173 du 18/08/2015 - portant nomination dans l'Ordre du Mérite à titre étranger
Décret n° 2015-1179 du 19/08/2015 - portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger
Décret n° 2015-1185 du 01/09/2015 - portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre étranger

PRIMATURE

Arrêté ministériel n° 14.791 du - modifiant l'article premier de l'arrêté n°03036 du 17 février 2014 portant création du Projet d'Appui à la Promotion de l'Emploi des Jeunes et des Femmes (PAPEJF)

MINISTERE DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE

Arrêté ministériel n° 13128 du 02/07/2015 - portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Laboratoire national de santé publique, au Sénégal
Arrêté ministériel n° 15347 du 28/07/2015 - portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Programme national de lutte contre le tabac (PNLT)

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN

Arrêté ministériel n° 15348 du 28/07/2015 - portant création du Comité de maturation et d'évaluation des projets/programmes d'investissements publics

MINISTERE DU RENOUVEAU URBAIN, DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE

Arrêté ministériel n° 13.899 du 15/07/2015 - portant création de la Cellule juridique du Ministère du Renouveau urbain, de l'Habitat et du Cadre de vie
Arrêté ministériel n° 14.228 du - portant création du comité de pilotage du projet Programme d'Accélération de l'Offre en Habitat social dans le cadre de la mise en œuvre des projets du Plan Sénégal Émergent (PSE)
Arrêté ministériel n° 15412 du - modifiant et remplaçant l'arrêté n°05107/MUHHA du 25 mai 2009 portant création du Projet Une Famille-un Toit

MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES MINES

Arrêté ministériel n° 13.831 du 15/07/2015 - portant premier renouvellement de l'autorisation d'exploitation artisanale d'or alluvionnaire de Casa Bamba SARL sur le périmètre dénommé Tambabéri dans la Communauté rurale de Sabodola, Région de Kédougou
Arrêté ministériel n° 13.832 du 15/07/2015 - portant attribution du permis de recherche pour phosphate de chaux dénommé THILOGNE Région de Matam à la société AMAFRIQUE SUARL
Arrêté ministériel n° 13.833 du 15/07/2015 - portant attribution du permis de recherche pour phosphates dénommée NAMEL Région de Kédougou à la société Spotlight-Global SARL
Arrêté ministériel n° 13.834 du 15/07/2015 - portant attribution du permis de recherche pour phosphates de chaux et/substances connexes dénommé Gossas Régions de Diourbel-Kaolack-Fatick au Groupe Mimran
Arrêté ministériel n° 13.835 du 15/07/2015 - portant mutation de l'autorisation d'exploitation artisanale d'or alluvionnaire du GIEDIONDASARL sur le périmètre de Tinkoto, Région de Kédougou

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Arrêté ministériel n° 14.324 du 20/07/2015 - portant création, composition et fonctionnement du Comité de Pilotage, du comité technique et du comité de suivi (CS) du projet de gestion des déchets municipaux et des déchets dangereux afin de réduire les émissions de polluants organiques persistants produits non intentionnels dans les villes de Tivaouane et Ziguinchor
Arrêté ministériel n° 15.262 du 27/07/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'Environnement relatives aux études d'impacts sur l'environnement du projet d'installation d'une unité universitaire, à Ziguinchor
Arrêté ministériel n° 15.263 du 27/07/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'Environnement de la phase prioritaire du plan directeur d'assainissement de la ville de Fatick
Arrêté ministériel n° 15.264 du 27/07/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'Environnement relatives aux études d'impacts sur l'environnement du projet d'installation d'une unité de fabrication d'alvéoles, à Malicounda dans le département de Thiès
Arrêté ministériel n° 15.265 du 27/07/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'Environnement relatives aux études d'impacts sur l'environnement du projet de réactualisation du plan directeur d'assainissement des eaux usées de Joal Fadiouth
Arrêté ministériel n° 15.266 du 27/07/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'Environnement relatives aux études d'impacts sur l'environnement des plans cadres de gestion environnementale et sociale et de politique de réinstallation des activités du programme eau et assainissement en milieu urbain
Arrêté ministériel n° 15.267 du 27/07/2015 - portant certificat de conformité aux dispositions du Code de l'Environnement relatives aux études d'impacts sur l'environnement du projet d'Assainissement et de Restructuration Urbaine de Hann à Dakar

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

Arrêté ministériel n° 14.965 du - portant création d'un comité de mise en place de l'Institut de mathématiques

MINISTERE DE L'ENERGIE ET DU DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES

Arrêté ministériel n° 15.546 du 31/07/2015 - fixant les prix plafonds des hydrocarbures à la consommation pour compter du 1er août 2015