Journal Officiel n°6935 du 21 mai 2016
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Décrets N° 2016-336 2016-337 2016-340
Numéro : 6935
Date : 21/05/2016
Type : Ordinaire
Sommaire du Journal Officiel n°6935
PRESIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
- Décret n° 2016-336 du 24/03/2016 - Décret n°2016-336 portant promotion et nomination dans l'Ordre du Mérite au titre de l'année 2016.
- Décret n° 2016-337 du 24/03/2016 - Décret n°2016-337 portant élevation à la dignité de Grand-Officier de l'Ordre du Lion à titre de l'année 2016.
- Décret n° 2016-340 du 24/03/2016 - Décret n°2016-340 portant nomination dans l'Ordre national du Lion au titre de l'année 2016.